2026

Comité syndical du 30 juin 2026
Téléchargez les délibérations
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 30 juin
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 30 juin 2026

Comité syndical du 16 juin 2026
Téléchargez les délibérations
Téléchargez procès verbal du comité syndical du 16 juin
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 16 juin 2026

Comité syndical du 3 février 2026
Téléchargez les délibérations
Téléchargez procès verbal du comité syndical du 3 février 2026
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 3 février 2026

2025

Comité syndical du 16 décembre 2025

Télécharger les délibérations
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 16 décembre 2025
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 16 décembre 2025

Comité syndical du 21 octobre 2025
Téléchargez les délibérations
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 21 octobre 2025
Téléchargez compte rendu du comité syndical du 21 octobre 2025

Comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez la délibération relative à la réforme des statuts du Siéml

Comité syndical du 25 mars 2025
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 25 mars 2025
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 25 mars 2025
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 25 mars 2025

Comité syndical du 4 février 2025
Délibérations du comité syndical
2025_DEL001 Approbation des projets de services 2025-2030
2025_DEL002 Débat d’orientations budgétaires 2025
2025_DEL003 Participations relatives aux travaux d’électrification, aux travaux d’éclairage public, de maintenance et exploitation de l’éclairage public et IRVE
2025_DEL004 Programme de maintenance préventive de l’éclairage public 2025
2025_DEL005 Programme de travaux 2025 relatifs au déploiement et au renouvellement des IRVE

Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 4 février 2025

Téléchargez le Compte-rendu des décisions du comité syndical du 4 février 2025

2024

Comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 17 décembre 2024

Décisions 
2024-109_DECISION contractualisation emprunt de 3 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne

Comité syndical du 15 octobre 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 octobre 2024
Téléchargez le procès verbal du Comité syndical du 15 octobre
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 15 octobre 2024

Comité syndical du 02 juillet 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 02 juillet 2024
Téléchargez le procès verbal du 2 juillet 2024
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 2 juillet 2024

Comité syndical du 26 mars 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 26 mars 2024
Téléchargez le procès-verbal du 26 mars 2024
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 26 mars 2024

Comité syndical du 6 février 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 6 février 2024
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 06 février 2024
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 6 février 2024

2023

Comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 12 décembre 2023

Comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 17 octobre 2023

Comité syndical du 27 juin 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 27 juin 2023
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 27 juin

Comité syndical du 28 mars 2023

Téléchargez les délibérations du comité syndical du 28 mars 2028
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 28 mars 2023

Comité syndical du 7 février 2023

Téléchargez les les délibérations du comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 7 février 2023

2022

Comité syndical du 13 décembre 2022

Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 13 décembre 2022

Comité syndical du 18 octobre 2022

Téléchargez les délibérations du comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du18 octobre 2022

Comité syndical du 28 juin 2022

Téléchargez les délibérations du comité syndical du 28 juin 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 28 juin 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 juin 2022

Comité syndical du 22 mars 2022

Téléchargez les délibérations du comité syndical du 22 mars 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 22 mars 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 22 mars 2022

Comité syndical du 1er février 2022

Téléchargez les délibérations du comité syndical du 1er février 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 1er février 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 1er février 2022

2021

Comité syndical du 14 décembre 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 14 décembre 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 14 décembre 2021
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 14 décembre 2021

Comité syndical du 19 octobre 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 19 octobre 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 19 octobre 2021
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 19 octobre 2021

Comité syndical du 15 juin 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 15 juin 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 juin 2021
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 15 juin 2021

Comité syndical du 30 mars 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 30 mars 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 30 mars 2021
Télécharger le le procès-verbal du comité syndical du 30 mars 2021

Comité syndical du 9 février 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 9 février 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 9 février 2021
Télécharger le procès-verbal du comité syndical du 9 février 2021

2020

Comité syndical du 15 décembre 2020
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 15 décembre 2020
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 décembre 2020
Télécharger le procès-verbal du comité syndical du 15 décembre 2020

Comité syndical du 13 octobre 2020
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 13 octobre 2020
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 13 octobre 2020
Télécharger le procès-verbal du comité syndical du 13 octobre 2020

Comité syndical du 29 septembre 2020
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 29 septembre 2020
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 29 septembre 2020
Télécharger le procès-verbal du comité syndical du 29 septembre 2020

Comité syndical du 30 juin 2020
Téléchargez le le compte rendu des décisions du comité syndical du 30 juin 2020
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 30 juin 2020
Télécharger le procès-verbal du comité syndical du 30 juin 2020

Comité syndical du 4 février 2020
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 4 février 2020
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 4 février 2020
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 4 février 2020

2019

Comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez le procès-verbal du cosy du 17 décembre 2019

Comité syndical du 15 octobre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 octobre 2019
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 15 octobre 2019

Comité syndical du 17 septembre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 septembre 2019
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 17 septembre 2019

Comité syndical du 25 juin 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 25 juin 2019
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 25 juin 2019

Comité syndical du 23 avril 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 23 avril 2019
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 23 avril 2019

Comité syndical du 5 février 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 5 février 2019
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 5 février 2019

2018

Comité syndical du 18 décembre 2018
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 18 décembre 2018
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 18 décembre 2018

Comité syndical du 16 octobre 2018
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 16 octobre 2018
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 16 octobre 2018

Comité syndical du 26 juin 2018
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 26 juin 2018
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 26 juin 2018

Comité syndical du 24 avril 2018
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 24 avril 2018
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 24 avril 2018

Comité syndical du 6 février 2018
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 6 février 2018
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 6 février 2018

2017

Comité syndical du 19 décembre 2017
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 19 décembre 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 19 décembre 2017

Comité syndical du 17 octobre 2017
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 octobre 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 17 octobre 2017

Comité syndical du 20 juin 2017
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 20 juin 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 20 juin 2017

Comité syndical du 25 avril 2017

Téléchargez les délibérations du comité syndical du 25 avril 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 25 avril 2017

Comité syndical du 28 février 2017
Téléchargez les délibération du comité syndical du 28 février 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 28 février 2017

2016

Comité syndical du 20 décembre 2016
Téléchargez  ici l’ensemble des délibérations
Téléchargez ici le compte rendu

Comité syndical du 25 octobre 2016
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Téléchargez ici le compte rendu

Comité syndical du 28 juin 2016
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Téléchargez ici le compte rendu

Comité syndical du 26 avril 2016
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Téléchargez ici le compte rendu

Comité syndical du 15 mars 2016
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Téléchargez ici le compte rendu

Comité syndical (nouvelle gouvernance) du 1er mars 2016Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Téléchargez ici le compte-rendu

2015

Assemblée syndicale du 20 novembre 2015
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Assemblée syndicale du 16 juin 2015
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Assemblée syndicale du 3 février 2015
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