[mars 2026]
Le renouvellement des conseils municipaux et communautaires entraîne le renouvellement des instances du Siéml. Sa gouvernance est fondée sur une double représentation : les représentants des communes et des intercommunalités réunis au sein des collèges territoriaux et les délégués au comité syndical. Comment sont-ils désignés ou élus ? Quels sont leurs rôles ? Comment pourront-ils agir concrètement ?
Le renouvellement des instances du Siéml : documents utiles
[Vidéo] Comprendre et organiser la désignation de vos représentants et délégués au Siéml
Documentation
- Avant la désignation de vos représentants/délégués
- [courrier] à l’attention des collectivités adhérentes
- [vademecum ] Tout savoir sur le renouvellement des instances du Siéml : nombre de représentants, modalités de désignation, délai de transmission au Siéml
- [plaquette élu] Rejoignez le Siéml et contribuez aux décisions !
- Après la désignation de vos représentants/délégués
- [Annexe 1] Modèle de délibération pour les communes (version au 8 avril 2026)
- [Annexe 2] Modèle de délibération pur les intercommunalités (version au 8 avril 2026)
- [Annexe 3] Modèle de délibération pour la communauté urbaine ALM (version au 8 avril 2026)
- Fiche de renseignements des représentants du Siéml désignés par les communes – Remplir le formulaire
- Fiche de renseignements des représentants du Siéml désignés par les intercommunalités – Remplir le formulaire
Votre contact
Valérie MOUTIER
Responsable gouvernance
07 85 59 58 97 – 02 41 20 75 25 – v.moutier@sieml.fr