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Le comité syndical s’est réuni ce mardi 16 juin pour élire son président et les 15 vice-présidents qui composeront le Bureau. Jean-Luc Davy a été réélu à la présidence du Siéml.
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La majorité des 400 représentants du Siéml (titulaires et suppléants) ont été désignés parmi les conseillers municipaux et communautaires. À partir du 18 mai et jusqu’au 9 juin, les représentants titulaires – ou leur suppléant – vont se réunir au sein du collège électoral de leur territoire pour élire les délégués qui les représenteront au comité syndical.
Lire la suiteComité syndical du 3 février 2026
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Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 3 février 2026
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 3 février 2026
Comité syndical du 16 décembre 2025
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Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 16 décembre 2025
Comité syndical du 21 octobre 2025
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Téléchargez compte rendu du comité syndical du 21 octobre 2025
Comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 24 juin 2025
Téléchargez la délibération relative à la réforme des statuts du Siéml
Comité syndical du 25 mars 2025
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 25 mars 2025
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 25 mars 2025
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 25 mars 2025
Comité syndical du 4 février 2025
Délibérations du comité syndical
2025_DEL001 Approbation des projets de services 2025-2030
2025_DEL002 Débat d’orientations budgétaires 2025
2025_DEL003 Participations relatives aux travaux d’électrification, aux travaux d’éclairage public, de maintenance et exploitation de l’éclairage public et IRVE
2025_DEL004 Programme de maintenance préventive de l’éclairage public 2025
2025_DEL005 Programme de travaux 2025 relatifs au déploiement et au renouvellement des IRVE
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 4 février 2025
Téléchargez le Compte-rendu des décisions du comité syndical du 4 février 2025
Comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 17 décembre 2024
Décisions
2024-109_DECISION contractualisation emprunt de 3 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Comité syndical du 15 octobre 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 octobre 2024
Téléchargez le procès verbal du Comité syndical du 15 octobre
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 15 octobre 2024
Comité syndical du 02 juillet 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 02 juillet 2024
Téléchargez le procès verbal du 2 juillet 2024
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 2 juillet 2024
Comité syndical du 26 mars 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 26 mars 2024
Téléchargez le procès-verbal du 26 mars 2024
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 26 mars 2024
Comité syndical du 6 février 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 6 février 2024
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 06 février 2024
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 6 février 2024
Comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 12 décembre 2023
Comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 17 octobre 2023
Comité syndical du 27 juin 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 27 juin 2023
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 27 juin
Comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 28 mars 2028
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 28 mars 2023
Comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez les les délibérations du comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 7 février 2023
Comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 13 décembre 2022
Comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du18 octobre 2022
Comité syndical du 28 juin 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 28 juin 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 28 juin 2022
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Comité syndical du 22 mars 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 22 mars 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 22 mars 2022
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Comité syndical du 1er février 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 1er février 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 1er février 2022
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Comité syndical du 14 décembre 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 14 décembre 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 14 décembre 2021
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Comité syndical du 19 octobre 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 19 octobre 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 19 octobre 2021
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Comité syndical du 15 juin 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 15 juin 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 juin 2021
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Comité syndical du 30 mars 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 30 mars 2021
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 30 mars 2021
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Comité syndical du 9 février 2021
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Comité syndical du 15 décembre 2020
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Comité syndical du 13 octobre 2020
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Comité syndical du 29 septembre 2020
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Téléchargez les délibérations du comité syndical du 29 septembre 2020
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Comité syndical du 30 juin 2020
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Téléchargez les délibérations du comité syndical du 30 juin 2020
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Comité syndical du 4 février 2020
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Téléchargez les délibérations du comité syndical du 4 février 2020
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Comité syndical du 17 décembre 2019
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Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez le procès-verbal du cosy du 17 décembre 2019
Comité syndical du 15 octobre 2019
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Comité syndical du 17 septembre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 septembre 2019
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Comité syndical du 25 juin 2019
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Comité syndical du 23 avril 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 23 avril 2019
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Comité syndical du 5 février 2019
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Comité syndical du 18 décembre 2018
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Comité syndical du 16 octobre 2018
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Comité syndical du 26 juin 2018
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Comité syndical du 24 avril 2018
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 24 avril 2018
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Comité syndical du 6 février 2018
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Comité syndical du 19 décembre 2017
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Comité syndical du 17 octobre 2017
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 octobre 2017
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Comité syndical du 20 juin 2017
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 20 juin 2017
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Comité syndical du 25 avril 2017
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 25 avril 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 25 avril 2017
Comité syndical du 28 février 2017
Téléchargez les délibération du comité syndical du 28 février 2017
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 28 février 2017
Comité syndical du 20 décembre 2016
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Comité syndical du 25 octobre 2016
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Comité syndical du 28 juin 2016
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Comité syndical du 26 avril 2016
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Comité syndical du 15 mars 2016
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
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Comité syndical (nouvelle gouvernance) du 1er mars 2016Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Téléchargez ici le compte-rendu
Assemblée syndicale du 20 novembre 2015
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Assemblée syndicale du 16 juin 2015
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Assemblée syndicale du 3 février 2015
Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
Pour guider les collectivités dans le processus de désignation de leurs représentants Siéml et informer les nouveaux conseillers municipaux sur le Syndicat, une boîte à outils est disponible avec toutes les ressources nécessaires : vidéo explicative, plaquette élu, délibérations…
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La gouvernance du Siéml est fondée sur une double représentation : les représentants des communes et des intercommunalités réunis au sein des collèges territoriaux et les délégués au comité syndical. Combien sont-ils ? Comment sont-ils désignés ? Quels sont leurs rôles ?
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Depuis juillet, la procédure de révision des statuts du Siéml est en cours de consultation auprès de ses collectivités membres. Pour les accompagner dans cette démarche, une documentation détaillée est mise à leur disposition, complétée par l’appui de la direction générale, à la demande.
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La dernière session des réunions territoriales de la mandature a débuté le 5 mars sur le territoire d’Anjou Loir et Sarthe et se clôturera le mercredi 2 avril sur Angers Loire Métropole. Un atelier participatif, animé par le pôle Conception et construction des réseaux, permettra de débattre en petit groupe autour d’une « fresque du chantier idéal ».
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Les réunions territoriales débuteront le lundi 7 octobre sur le territoire d’Anjou Loir et Sarthe pour se clôturer le 28 novembre sur le territoire Loire Layon Aubance. L’atelier « Bâti public et efficacité énergétique » portera sur l’offre d’accompagnement du service « Sobriété, efficacité et amélioration du bâti public » du Siéml.
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Elus et agents territoriaux des collectivités membres du Siéml sont conviés à la réunion territoriale organisée sur leur territoire entre le 27 mars et le 17 avril 2024. L’atelier thématique sera consacré à la Trame sombre départementale.
Lire la suiteLes élus et agents territoriaux des collectivités membres du Siéml sont conviés à la réunion territoriale organisée sur leur territoire entre le 8 novembre et le 19 décembre prochain.
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