Élections municipales 2020 : renouvellement des instances du Siéml

[au 28 mai 2020]

Le Siéml est un syndicat mixte fermé qui représente la quasi-totalité des communes et intercommunalités du département. Le renouvellement des conseils municipaux et communautaires entraîne le renouvellement de ses instances. Depuis 2015, la gouvernance du syndicat est fondée sur des collèges territoriaux dont la principale fonction est de désigner les membres du comité syndical.

À la suite du 1er tour des élections municipales et compte tenu du report du 2nd tour au 28 juin 2020 et par voie de conséquence du report des élections dans les EPCI, les réunions des 8 collèges électoraux pour la désignation des délégués qui siégeront au comité syndical sont reportées. Il est envisagé une organisation en deux temps en fonction de la date d’installation des conseils municipaux et communautaires.

Les différents collèges électoraux se réuniront dès que possible et dans le respect des normes sanitaires liées à la lutte contre le Covid-19 pour élire les délégués qui siégeront au comité syndical. Le planning sera communiqué aussi rapidement que possible.

Conseils municipaux et communautaires issus du 1er tour des élections municipales> Ils doivent désigner leurs représentants au Siéml dès que possible et avant la fin juin 2020 afin de permettre rapidement l’organisation des premiers collèges électoraux
Conseils municipaux et communautaires issus du second tour des élections municipales> Ils désigneront leurs représentants au Siéml dans les meilleurs délais pour permettre l’organisation des derniers collèges électoraux avant la fin septembre.

Le respect des délais de désignation des représentants permettra d’organiser dans les meilleures conditions les différents collèges électoraux et d’installer sans trop de retard le nouveau comité syndical.

Vous retrouverez ci-dessous les documents nécessaires à la désignation de vos représentants.

Le renouvellement des instances du Siéml : documents utiles


Votre contact
Katell BOIVIN
Chargée de mission gouvernance et communication
02 41 20 75 49 – 06 09 54 68 14 – k.boivin@sieml.fr